Accessibilité
PhotoIdentite.Org s'engage à rendre ses services accessibles conformément à la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 et au décret n° 2019-768 du 24 juillet 2019.
État de conformité
Ce site est conforme avec les standards d'accessibilité numérique. Nous nous engageons à améliorer en continu l'expérience de tous les utilisateurs, quel que soit leur dispositif ou leurs besoins.
Établissement de cette déclaration
Cette déclaration d'accessibilité a été établie le 1er janvier 2026. Elle a été réalisée par une auto-évaluation effectuée par l'équipe de développement du site.
Date de l'audit : Janvier 2026
Contact et voie de recours
Si vous constatez un défaut d'accessibilité vous empêchant d'accéder à un contenu ou à une fonctionnalité du site, veuillez nous contacter :
E-mail : support@photoidentite.org
Notre engagement
Nous travaillons continuellement à améliorer l'accessibilité de notre site. Toute suggestion ou signalement d'erreur est la bienvenue et sera traité dans les meilleurs délais.